Hommages et aveux, litiges seigneuriaux, droits seigneuriaux de Thoiry et Marcq

(dûs et reçus)

Classeur 29 A

• Justice de Thoiry redevance annuelle au comté de Montfort : quittances, et pièces diverses (1734, 1749-1767, 22 pièces)
• Hommages et aveux rendus à et par Mme de Vatan (1722, 1726-1778) : hommage de Lenrouillé par Claude de Baussan à Villiers Le Mahieu 31/10/1726. Hommage de Tessay à Claude de Baussan, sgr de Cormes 4/11/1726. Pièces diverses (souffrances, lettres...). Hommage de Marcq au marquisat de Maintenon 9/10/1767, et dénombrement 18/11/1768 (72 folios). Dénombrement des fiefs de La Tourbelle, Pigache, Andelu, La Concy et Chesnebaldé au comté de Montfort 15/06/1777 (30 folios).
• Fief du Buc: différend - Historiques, extraits de titres, mémoires, transaction du 25/05/1774 avec Mr de Nicolay, bornage du 24/10/1774 entre les fiefs du Buc et Robert de Maule, procédures, dénombrement du Buc, Robert de Maule et Salmon Mallet par Mr de Nicolay à la sgrie de Marcq du 31/10/1787 (1758-1788)
• Prieuré de Thoiry: différend contre les prêtres de l'Oratoire sur ses dîmes (1756-1757)

  Note : les classeurs de droits seigneuriaux 30 B à 38 J sont classés par ordre chronologique. Ils traitent de :

- Droits à recevoir (1722-1793) : par les seigneuries de Thoiry et fiefs dépendants (Blahier, Cormes, La Cour, Fleuray, Heudelimay, Lenrouillé, Neauphle, les Perrons, Petitmont, Villarceaux), de Marcq et fiefs dépendants (Marcilly, la Tourbelle)

Classeur 30 B

Droits seigneuriaux 1705-1746

• Bail de droits seigneuriaux 24/01/1722. Censives du fief de Cormes 1722. Comptes de Thoiry 1724-38. Recette de Thoiry 1728-1732. Compte de Thoiry pour le mineur Baussan 1732-1739. Recette de 1/2 de Thoiry pour Mme de Villayer 1732-1740. Compte de Thoiry pour le mineur Baussan 1732-1743. Etat de censives du mineur Baussan pour les Perrons, Petitmont et Cormes 1738. Cueilleret des Perrons, Petitmont et Cormes pour le mineur Baussan 1738. Cueilleret des Perrons, Petitmont et Cormes 1739. Cueilleret de La Cour, Villarceaux, Fleuray, Blayer et Heudelimay pour Mme de Villayer 1739. Recette de Thoiry pour Mme de Villayer 1740-1743. Compte de Thoiry pour Mme de Villayer 1743-1746. Compte de La Cour, Villarceaux, Fleuray, Neauphle, Blayer, Heudelimay, les Perrons, Petitmont, Cormes et Lenrouillé, pour Mme de Villayer 1743-1749. Compte des D.S. des Perrons, Petitmont et Cormes pour le mineur de Baussan 1744-1745.
• Reconnaissances de droits. Quittances. Droits de rachats. Pouvoirs de gérer (1723, 1732, 1739). Déclarations données et reçues.

Classeur 31 C

Droits seigneuriaux 1747-1783

• Bail de droits seigneuriaux 24/01/1722. Censives du fief de Cormes 1722. Comptes de Thoiry
• Terrier de Thoiry, minutes des déclarations 1747-83. En marge, les n° des pièces qu'on retrouve sur le terrier figuré de 1775 (livre carton bleu, folioté 1-415, table des noms en tête)
• Terrier de Thoiry et fiefs dépendants, expéditions des déclarations 1747-1760, 1771, 1778, 1784 (livre relié folioté 1-416, table des noms en tête)

Classeur 32 D

Droits seigneuriaux 1751-1778

• Compte de D.S. rendu à Mme de Vatan, 07/1750-10/1752 pour les fiefs de la Cour, Villarceaux, Fleuray, Neauphle, Blayer, Heudelimay, les Perrons, Petitmont, Cormes et Lenrouillé (cahier de 42 pp)
• Terrier de Marcq, minutes des déclarations 1751-1775 : certaines pièces portent en marge les nos qu'elles ont sur le terrier figuré de 1775 (livre relié carton bleu folioté 1-390, table des noms en tête)
• Terrier de Marcq : minutes des déclarations 1751-75 (livre broché, folioté 391-479 : suite du précédent, table des noms en feuilles)
• Terrier de Marcq et fiefs dépendants, expéditions des déclarations 1751-1778, 1784 (livre folioté 1-474, table des noms en tête)

Classeur 33 E

Droits seigneuriaux 1752-1791

• Recette et dépense des fiefs de Blayer, Cormes, la Cour, Fleuray, Heudelimay, Lenrouillé, Neauphle, les Perrons, Petitmont, Villarceaux, pour Mme de Vatan 1753-1754 (39 pp)
• Recette et dépense des mêmes pour Mme de Vatan 12/1754 - 12/1756 (cahier de 56 pp)
• Compte de recette de Marcq pour Mme de Vatan 11/1755 - 1762 (cahier de 61 pp)
• Recette des censives de Thoiry 12/1756 - 1768 (cahier de 62 pp). Recette des droits de lods et ventes de Thoiry 1756-1768 (cahier de 27 pp). Résultats des comptereaux de Thoiry pour 1756-1768 (cahier de 88 pp)
• Recette des censives de Marcq 12/1756 - 1768 (cahier de 45 pp). Recette des droits de lods et ventes de Marcq 1756-1768 (cahier de 23 pp). Résultats des comptereaux de Marcq pour 1756-1768 (cahier de 41 pp)
• Tableau des recettes et dépenses des D.S. de Thoiry et Marcq 12/1756 - 1768
• Ensaisinements de Marcq 03/1756 - 07/1791 (livre relié folioté 1-101 et table en fin)
• Cueilleret de Marcq 1757 (livre broché folioté 1-109, par ordre alphabétique des noms)
• Table alphabétique des censitaires de Thoiry (25 pp) et Marcq (21 pp) sur les déclarations et cueillerets de 1757.
• Compte de recette des D.S de Thoiry 1757-1762 (cahier de 62 pp)
• Divers isolés : Quittances de droits, Ensaisinements, Litiges

Classeur 34 F

Droits seigneuriaux 1763-1769

• Compte de recette et dépense des D.S. de Thoiry 1763-1767 (cahier de 66 pp)
• Compte de recette et dépense des D.S. de Marcq 1763-1767 (cahier de 46 pp)
• Etat des cens dûs par Mme de Vatan à cause de Thoiry et Marcq 1768 (4 pp)
• Produit annuel des censives de Thoiry et Marcq en 1769 (tableau 2 pp)
• Recette des censives de Thoiry 1769 (cahier de 41 pp). Recette des lods et ventes de Thoiry 1769 (4 pp). Journal de recette et dépense des D.S. de Thoiry 1769 (cahier de 70 pp). Dépouillement des comptes de chaque censitaire de Thoiry 1769 (cahier de 82 pp)
• Recette des cens et rentes de Marcq 1769 (cahier de 33 pp). Recette des lods et ventes de Marcq 1769 (2 pp). Journal de recette et dépense des D.S. de Marcq 1769 (cahier de 57 pp). Dépouillement des comptes de chaque censitaire de Marcq 1769 (cahier de 69 pp). Cueilleret de Marcq 1769 (livre relié vert folioté 1-104)
• Divers isolés : Ensaisinements, Quittances, Litiges, Déclarations

Classeur 35 G

Droits seigneuriaux 1770-1771

• Recette des censives de Thoiry 1770(cahier 11 pp). Recette des lods et ventes de Thoiry 1770 (1 p). Journal de recette et dépense des D.S. de Thoiry 1770 (cahier de 11 pp). Dépouillement des comptes des censitaires de Thoiry 1770 (cahier de 82 pp). Tableau des censives de Thoiry 1770 (livre carton bleu de 99 pp)
• Recette des censives de Marcq 1770 (cahier de 9 pp). Recette des lods et ventes de Marcq 1770 (1 p). Journal de recette et dépense des D.S. de Marcq 1770 (cahier de 13 pp). Dépouillement des comptes des censitaires de Marcq 1770 (cahier de 64 pp). Tableau des censives de Marcq 1770 (livre carton bleu de 79 pp). Cueilleret de Marcq 1770 (livre vert folioté 1-82)
• Tableau général des censives de Thoiry 1771(cahier de 99 pp). Dépouillement du cueilleret de Thoiry 1771 (cahier de 82 pp). Recette des censives de Thoiry 1771 (cahier 16 pp). Recette des lods et ventes de Thoiry 1771 (2 pp)
• Tableau général des censives de Marcq 1771 (cahier de 77 pp). Dépouillement du cueilleret de Marcq 1771 (cahier de 63 pp). Recette des censives de Marcq 1771 (cahier 12 pp). Recette des lods et ventes de Marcq 1771 (2 pp)
• Divers isolés : quittances de droits, ensaisinements, pièces justificatives, notes diverses

Classeur 36 H

Droits seigneuriaux 1772-1774

• Compte général de recette et dépense des D.S. de Thoiry et Marcq 1772 (4 pp).
• Thoiry : tableau général des censives de 1772 (cahier de 99 pp). Dépouillement du cueilleret de 1772 (cahier de 89 pp). Journal de recette et dépense des D.S. de 1772 (cahier de 24 pp). Recette des censives de 1772 (cahier de 19 pp). Recette des lods et ventes de 1772 (2 pp)
• Marcq : tableau général des censives de 1772 (cahier de 66 pp). Cueilleret de 1769-73 (cahier de 164 pp). Dépouillement du cueilleret de 1772 (cahier de 71 pp). Journal de recette et dépense des D.S. de 1772 (cahier de 20 pp). Recette des censives de 1772 (cahier de 11 pp). Recette des lods et ventes de 1772 (2 pp)
• Dépouillement du cueilleret de Thoiry 1773 (cahier de 91 pp)
• Cueilleret de Marcq 1773 (cahier folioté 1-84). Dépouillement du cueilleret de Marcq 1773 (cahier de 71 pp)
• Compte général de recette et dépense des D.S. de Thoiry et Marcq (cahier de 8 pp)
• Cueilleret de Marcq 1774 (cahier de 163 pp et 328 articles)
• Divers isolés : quittances de droits, ensaisinements, situations intermédiaires, déclarations.

Classeur 37 I

Droits seigneuriaux 1775-1780

• Cueilleret de Marcq 1775 (cahier de 372 articles)
• Dépouillement du cueilleret de Thoiry 1776 (cahier de 47 pp)
• Dépouillement du cueilleret de Marcq 1776 (cahier de 35 pp utiles)
• Compte général de recette et dépense des D.S. de Thoiry et Marcq 1777-1778 (3 pp)
• Journal de recette et dépense des D.S. de Thoiry 1779 (carnet de 15 pp)
• Dépouillement du cueilleret de Thoiry 1780 (cahier de 53 + 1 pp)
• Journal de recette et dépense des D.S. de Marq 1779 (carnet de 12 pp)
• Cueilleret de Marcq 1779 (livre vert, 362 articles)
• Compte des censives de Marcq 1780 (carnet de 29 pp)
• Journal de recette des D.S. de Thoiry 1780-1783 (carnet de 24 pp)
• Journal de recette des D.S. de Marcq 1780-1783 (carnet de 18 pp)
• Divers isolés : quittances de droits, ensaisinements, déclarations.

Classeur 38 J

Droits seigneuriaux 1781-1793

Note : les années 1781 et 1782 ne contiennent que des pièces isolées.

• Journal de recette des D.S. de Thoiry 12/1783 - 12/1793 (carnet de 39 pp)
• Journal de recette des D.S. de Marcq 12/1783 - 07/1793 (carnet de 34 pp)
• Cueilleret de Marcq 1783 (livre vert de 195 folios, 392 articles, livre vert 340 x 440 mm)
• Relevé des rentes foncières dûes à Thoiry 1747-1784 (carnet 8 pp)
• Relevé des rentes foncières dûes à Marcq 1747-1784 (carnet de 42 pp)
• Relevé des cens dûes à Marcq (carnet folioté 1-14)
• Rentes constituées sur biens-fonds 1749-1793 (carnet de 1-392 articles, 46 pp)
• Divers isolés : quittances de droits, ensaisinements, situations et comptes intermédiaires, déclarations.